Bernard Deze
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Deze (Bernard)
Association nationale des directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051
(source JORF)
nomination
18 Mai 1996
18/05/1996
De:
Deze (Bernard)
Association nationale du directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000529532
(source JORF)
nomination
05 Mars 1993
05/03/1993
De:
Deze (Bernard)
Association nationale des directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000715771
(source JORF)
nomination
29 Avril 1990
29/04/1990
